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Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 27 novembre 2008 |
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Approbation, d’une part du choix du délégataire du service de la commune de SAINT-PIERRE-DE-PLESGUEN et
d’autre part du contrat de délégation.
Tarifs de l’assainissement collectif 2009.
Approbation, d’une part du choix du délégataire du service de la commune de SAINT-PIERRE-DE-PLESGUEN et
d’autre part du contrat de délégation.
Tarifs de l’assainissement collectif 2009.
Adoption des études détaillées de l’effacement des réseaux rue Lamennais et rue Leguen de la Croix.
Déclaration d’intention d’aliéner de la SCI La Fossette.
Garantie d’emprunt communal pour le projet de réalisation de 7 pavillons locatifs (dont 5 PLUS et 2 PLAI) à la résiden-ce du Domaine du Petit Bois.
Revalorisation des tarifs du centre de loisirs pour l’année 2009.
Proposition de signalétique indiquant le jour de marché hebdomadaire par la C.C.I. de Saint-Malo.
Bail de location de la Poste.
Lettre du Ministère du Logement et de la Ville concernant le dispositif de la maison à 15 euros par jour.
Primes et gratifications de fin d’année.
Régime indemnitaire 2008.
Subvention pour les voyages scolaires.
Demande de subvention exceptionnelle suite à la création d’une chorale intercommunale.
Comptes-rendus de commissions communales.
Planning des permanences pour les élections prud’homales.
Questions diverses.
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