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CPAM : mar 10h30-11h30 
Ass Sociale : lun 14h30-16h

 

 
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Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2008 Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2008 - Version imprimable Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2008 - Suggérer par mail

Adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 24 septembre 2008.

Lettre du Ministère du Logement et de la Ville concernant le dispositif de la maison à 15 euros par jour. Dispositions concernant le Pass-Foncier.

Avis du Conseil Municipal concernant la cession d’un pavillon appartenant à la S.A. la Rance au lieu-dit « la Rougeolais ».

Adoption de l’avenant n°1 au lot n°1 Terrassement, voirie, signalétique.

Adoption de l’avenant n°2 à la mission de maîtrise d’œuvre concernant la restructuration du restaurant scolaire.

Répartition des recettes des amendes de police.

Convention de la Commune avec le Tennis-Club de Lanhélin.

Convention cybercommune avec les communes de Meillac, Lanhélin et Tressé.

Décisions modificatives au budget communal.

Prise en charge du transport et des frais de piscine pour les élèves.

Comptes-rendus de commissions communales.

Organismes génétiquement modifiés : autorisation du Conseil Municipal de prendre un arrêté municipal interdisant les essais et les cultures d’OGM en plein champ.

Questions diverses.

Adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 24 septembre 2008.

Lettre du Ministère du Logement et de la Ville concernant le dispositif de la maison à 15 euros par jour. Dispositions concernant le Pass-Foncier.

Avis du Conseil Municipal concernant la cession d’un pavillon appartenant à la S.A. la Rance au lieu-dit « la Rougeolais ».

Adoption de l’avenant n°1 au lot n°1 Terrassement, voirie, signalétique.

Adoption de l’avenant n°2 à la mission de maîtrise d’œuvre concernant la restructuration du restaurant scolaire.

Répartition des recettes des amendes de police.

Convention de la Commune avec le Tennis-Club de Lanhélin.

Convention cybercommune avec les communes de Meillac, Lanhélin et Tressé.

Décisions modificatives au budget communal.

Prise en charge du transport et des frais de piscine pour les élèves.

Comptes-rendus de commissions communales.

Organismes génétiquement modifiés : autorisation du Conseil Municipal de prendre un arrêté municipal interdisant les essais et les cultures d’OGM en plein champ.

Questions diverses.

 
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