ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2009

Election des membres du Conseil Municipal au C.C.A.S. suite aux démissions d’élus.

Election de 2 membres du Conseil Municipal à la Commission Communale Maisons Fleuries, villages, décoration de Noël.

Election de la Commission d’Appel d’Offres suite à la démission d’une élue.

Election des délégués dans les organismes intercommunaux : Communauté de Communes Bretagne Romantique, SMICTOM, SIVU de la Trésorerie de Châteauneuf d’Ille-et-Vilaine.

Modification statutaire de la Communauté de Communes Bretagne Romantique : intégration de la compétence « création et gestion d’un relais Assistantes Maternelles ».

Adhésion du SIE de Tinténiac Nord au SDE 35.

Dissolution du SIE de Tinténiac Nord.

Adhésion directe de la Commune au futur SDE 35.

DSP Gaz naturel : recours à une procédure de négociation directe.

Choix du maître d’œuvre pour les travaux d’aménagement du logement de fonction de la Poste en 3 logements sociaux.

Adoption des avenants au lot électricité – restructuration du restaurant scolaire.

Programme d’extension d’éclairage public 2009.

Participation demandée pour l’inscription d’un élève en CLIS à l’école publique de Combourg.

Modification du tableau des effectifs.

Lettre de Madame Corinne LE ROCH de Romillé du 1^er juillet 2009.

Comptes-rendus de commissions communales.

Questions diverses.