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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DÉCEMBRE 2009 |
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Adoption du compromis de vente d’un terrain de la zone artisanale de la Basse- Rougeolais.
Modification de la délibération n°129-09 : vente de terrains de camping et de football.
Effacement de réseaux rue du Général Leclerc, rue Leguen de la Croix, et rue Lamennais
par France-Télécom : adoption de la convention.
Adoption du devis de création d’un espace multisports – demandes de subventions.
Adoption du devis de rénovation des vestiaires de football – demandes de subventions.
Décisions modificatives au budget communal.
Programme de plantations de haies bocagères - campagne 2010.
Bilan d’entretien du réseau de sentiers d’intérêt départemental au P.D.I.P.R.
Primes de fin d’année.
Régime indemnitaire 2009.
Subventions dans le cadre du pass foncier.
Comptes-rendus de commissions communales.
Questions diverses.
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Municipalité 
