Fiche imprimable - Mairie de Saint Pierre de Plesguen / Ille et Vilaine / Bretagne
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2010 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU  11 MAI 2010 - Remettre la fiche dans son contexte

Adoption de l’A.P.S. (avant projet sommaire) de l’extension et de la restructuration de l’école primaire publique.

Adoption de l’avenant n°2 au contrat de maîtrise d’œuvre de META.

Choix d’une offre et d’un opérateur gazier dans le cadre de la délégation de service public de distribution de gaz naturel.

Adoption du devis d’extension d’éclairage public rue François Pondemer ; demande de subvention auprès du S.D.E.

Vente d’une parcelle au lotissement « le Doué de la Porte » aux époux Foutel.

Subventions - Participations 2010.

Assujettissement à la T.V.A. des travaux d’aménagement de 2 logements locatifs communaux et de la Maison Médicale.

Prise en charge par la Commune du transport et des entrées à la piscine des élèves des écoles publique et privée en 2010.

Dégrèvement d’une taxe d’urbanisme 2009.

Indemnité 2010 pour le gardiennage de l’église communale.

Tirage au sort des jurés d’Assises.

Comptes-rendus des commissions communales.

Questions diverses.

 

 

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